Cadre conceptuel en comptabilité

Cadre conceptuel
MBA-8514

Définition
• le cadre conceptuel constitue le
fondement théorique pour déterminer quels événements sont à comptabiliser, comment ils devraient être évalués et comment les communiquer à l’utilisateur

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Objectif
L’objectif des états financiers est de: «fournir une information sur la situation financière, la performance et les variations de la situationfinancière d’une entité, qui soit utile à un large éventail d’utilisateurs pour prendre des décisions économiques».

Hypothèses sous-jacentes
• Comptabilité d’engagement ( comptabilité d’exercice)
L’hypothèse de la comptabilité d’engagement informe les utilisateurs non seulement sur les transactions passées impliquant le paiement et la réception d’espèces et de trésorerie, mais aussi sur lesobligations de payer des espèces et trésoreries dans l’avenir et sur les ressources qui représentent des espèces ou des trésoreries à être reçus dans l’avenir. préparés normalement en supposant qu’une entreprise est une entité en activité et qu’elle continuera ses opérations dans un futur prévisible. Le préparateur suppose par conséquent que l’entreprise a ni l’intention ni le besoin de liquider ou deraccourcir matériellement l’étendue de ses opérations.

• Continuité d’exploitation (permanence) Les états financiers sont

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Caractéristiques qualitatives des états financiers
? Les

caractéristiques qualitatives sont les attributs qui rendent utile pour les utilisateurs l’information fournie dans les états financiers.
L’information fournie dans les états financiers doit êtreraisonnablement compréhensible. Les préparateurs des états financiers supposent que les utilisateurs ont une connaissance raisonnable des affaires, des activités économiques et de la comptabilité.• Les utilisateurs des états financiers doivent être capables de comparer les données financières d’une entité à travers temps, pour identifier les tendances de la situation financière et de la performance.

?intelligibilité,

? comparabilité, ? pertinence

L’information est pertinente lorsqu’elle influence les décisions économiques des utilisateurs en les aidant à évaluer les événements passés, présents et futurs, ou en confirmant ou corrigeant leurs évaluations passées.•

(y compris l’importance relative),

? Fiabilité

(image fidèle, prééminence de la substance sur la forme, neutralité,prudence, exhaustivité)
(timeleness) et coûts vs avantages)

? Contraintes

pour la pertinence et la fiabilité

(Célérité

Éléments des états financiers
?
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Actif•
«Un actif est une ressource contrôlée par l’entité du fait d’événements passés et dont des avantages économiques futurs sont attendus par l’entité.»

?
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Passif•

«Un passif est une obligation actuelle de l’entitérésultant d’événements passés et dont l’extinction devrait se traduire pour l’entité par une sortie de ressources représentatives d’avantages économiques.»

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Capitaux propres•

«Les capitaux propres sont l’intérêt résiduel dans les actifs de l’entité après déduction de tous ses passifs.»

? ?
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Produits et charges• Produits

«Les produits sont les accroissements d’avantageséconomiques au cours de la période comptable, sous forme d’entrées ou d’accroissements d’actifs, ou de diminutions de passifs qui ont pour résultat l’augmentation des capitaux propres autres que les augmentations provenant des apports des participants aux capitaux propres.»

?
?

Charges
«Les charges sont des diminutions d’avantages économiques au cours de la période comptable sous forme de sortiesou de diminutions d’actifs, ou de survenance de passifs qui ont pour résultat de diminuer les capitaux propres autrement que par des distributions aux participants aux capitaux propres.»

3

Comptabilisation des éléments des états financiers
• Pour apprécier si un élément satisfait à la
définition d’un actif, d’un passif ou des capitaux propres, il convient de prêter attention à la…

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